Achat immobilier au Maroc – Conseil et précautions à prendre
ACHAT IMMOBILIER MAROC
Votre compte bancaire marocain vous servira éventuellement en cas de revente de votre bien immobilier et son éventuelle plus valu.
Il y a deux principaux types de biens immobiliers au Maroc :
Biens immobilier titrés et les biens immobiliers non titrés
Je vous parlerais aujourd’hui principalement des biens immobiliers titrés
il y a beaucoup trop de risque patrimoniaux à acheter un bien immobilier non titrés au Maroc vu le droit marocain et les méandres administratif si vous désirez malgré tout acheter un bien immobilier non titré.
On appel un bien immobilier non titré un bien « Melkia »
Le bien immobilier Melkia est un bien immobilier de droit coutumier non répertoriés au cadastre marocain. (très répandu au Maroc)
Un bien immobilier dit Melkia est issue d’un document adoulaire régis par les règles du droit musulman.
La définition du bien immobilier dans ce document établis par un adoul est très aléatoire.
il n’y a pas de plan de situation et la superficie est imprécise. Il faudra donc faire intervenir un géomètre pour déterminer la réelle superficie du bien immobilier en vue de son titrage au cadastre. Ces conditions d’imprécisions du bien immobilier sont donc soumises à de grands risques de contestation par des tiers s’estimant lésés.
Il faudra donc procéder au « titrage » de cet immeuble et lever tout doute de contestation possible AVANT de pouvoir procéder à
Les délais de titrage d’un bien immobilier au Maroc sont très long et entraîne d’important frais et/ou des procédures juridiques complexes en cas de doute sur le réel propriétaire du bien immobilier.
Si vous vous lancer dans un achat immobilier au Maroc il faut donc un titre foncier en bonne et due forme.
Le titre foncier est établi au nom du propriétaire vendeur du bien immobilier.
Il est définitif et confère une protection juridique maximale par le fait qu’il annule toute contestation antérieur à son émission
Un titre foncier marocain mentionne un numéro d’enregistrement, le nom du propriétaire et explicite clairement la nature du bien, sa superficie etc……un plan détaillés du bien immobilier est d’ailleurs rattachés au titre foncier.
